Conditions Générales de Vente | Séjours sur-mesure
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent aux prestations de services de séjours sur-mesures conclues avec Enjoy Trip.
Enjoy Trip est un services de réservation de séjours gastronomiques.
- située à : 12 Avenue Augustin Fresnel 13470 Carnoux-en-Provence
- adresse URL du site : www.enjoytrip.fr
- adresse mail : info@enjoytrip.fr
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de la réservation. La réservation vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Le client s’engage à ce que chacun des participants du séjour respectent également les présentes conditions générales de vente.
Article 1 - Informations précontractuelles
Le client reconnaît avoir reçu et pris connaissance des documents informatifs remis par ENJOY TRIP notamment sur le contenu des prestations proposées relatives au séjour, au prix et modalités de paiement, aux conditions d’annulation et aux modifications des éléments contractuels.
Il est précisé que la réservation d'un séjour suppose de la justification par le client d’une excellente condition physique de chacun des participants : un certificat médical autorisant le participant à s’inscrire pourra être demandé.
Dans ce cadre, ENJOY TRIP se réserve le droit de refuser l’inscription de participants ne justifiant pas des pré-requis obligatoires ainsi que le matériel obligatoire, lorsqu’il y en a. ENJOY TRIP se réserve le droit de refuser le départ à un séjour à un participant qui n’est pas jugé apte dans une ou plusieurs des activités concernées. Le départ sera annulé ou l'activité échangée par une alternative lorsque cela sera possible, sans que le client ne puisse prétendre à aucune indemnisation. ENJOY TRIP se réserve le droit de refuser l’accès à une activité lors du séjour si le participant n’est pas jugé apte dans l'activité concernée. ENJOY TRIP se réserve le droit de refuser le départ à un séjour à un participant qui ne se présenterait pas avec le matériel nécessaire pour sa sécurité.
Compte tenu de la nature des prestations, le client est informé que la réservation n’est pas ouverte aux personnes à mobilité réduite et aux personnes dont la condition physique ne serait pas bonne.
Article 2 – Formalités administratives
En cas de séjour dans un pays autre que la France :
Le client reconnaît avoir été informé des formalités administratives et sanitaires de franchissement des frontières. Il est précisé que les informations délivrées ne sont valables que pour les ressortissants français.
Dans l’hypothèse où le client désigne des participants de nationalité(s) autre(s) que française, il doit le préciser à ENJOY TRIP lors de la réservation. ENJOY TRIP invite les ressortissants étrangers à se rapprocher des ambassades ou consulats compétents qui indiqueront les formalités particulières de police, de douane et de santé à respecter pour voyager.
L'accomplissement et les frais résultant des formalités de police, de douane et de santé exigées pour le séjour réservé, telles que les formalités relatives aux passeports, carte nationale d'identité, carte de séjour, autorisation parentale, visa, certificat médical, carnet de vaccinations incombent au client.
Dans l’hypothèse où un participant se trouverait dans l’impossibilité de voyager du fait du non-respect des formalités administratives et sanitaires, le prix payé ne saurait être remboursé, ni la responsabilité de d'ENJOY TRIP engagée.
Le client est informé qu’en toute hypothèse, s’agissant d'un séjour en dehors de son pays d’habitation, il doit avoir une assurance Assistance Rapatriement. Il devra en justifier au moment de sa réservation en dehors de son pays d’habitation.
Article 3 - Réservation
Par réservation, il faut entendre tout ordre portant sur les prestations figurant sur les tarifs du vendeur, et accepté par le client, accompagné du paiement de l'acompte éventuellement prévu.
Toute réservation parvenue à ENJOY TRIP est réputée ferme et définitive.
Elle entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et obligation de paiement des produits commandés.
L'acheteur ne dispose pas d'un droit de rétractation de 14 jours dans le cadre de l’exception prévue par l'article L.211-28 du Code de la consommation.
Le délai de rétractation de 14 jours ne concerne pas la ou les situations ci-dessous énumérées:
- La prestation concerne des services d'hébergement (hôtellerie, camping...).
- La prestation concerne un service de restauration.
- La prestation concerne des activités de loisirs qui doivent être fournies à une date ou à une période déterminée.
Article 4 - Prix
4.1 Prix et modalités de paiement
En ce qui concerne les séjours sur-mesure, le client reçoit une proposition personnalisée, avec un lien vers nos conditions générales de vente.
Le client s’engage à respecter les conditions du paiement contractuellement définies.
Les prix sont fermes et définitifs. Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, les prix des prestations effectuées sont ceux figurant sur le devis personnalisé.
Ils sont exprimés en monnaie légale et stipulés toutes taxes comprises.
Pour toute réservation, le client verse une somme égale à 30% du total de sa réservation pour garantir sa commande. Le paiement se fait par chèque ou virement. Le f solde sera à régler 60 jours avant l’événement.
Dans l’hypothèse où le paiement du solde n'aurait pas été effectué à la date mentionnée sur la facture de solde, ENJOY TRIP ne sera pas tenue de conserver la disponibilité du séjour et des prestations. Ces derniers seront considérés comme annulés du fait du client.
Sauf dispositions contraires des conditions particulières, le prix des prestations ne comprend pas les frais de visas, de vaccins, les frais de service, les assurances, les suppléments, les boissons en surplus de la prestation proposée, les pourboires et plus généralement les prestations non visées dans le descriptif du produit contenu dans les conditions particulières.
La renonciation par le client à certaines prestations ou services compris dans le séjour ou acquittés en supplément ne pourra donner lieu à remboursement ou à l’établissement d’un avoir.
4.2 Révision du prix
ENJOY TRIP se réserve le droit de réviser les prix des immersions dans le respect de l’article L.211-10 du Code du tourisme en cas de variation des données utilisées pour déterminer le prix.
S’agissant du coût du transport sur place, ENJOY TRIP répercutera, le cas échéant, le montant des surcharges carburant qui aura été communiqué par le transporteur et pratiqué par ce dernier. Les transporteurs peuvent décider d’appliquer des hausses consécutives. Dans cette hypothèse, ces hausses seront répercutées par ENJOY TRIP.
Il est également convenu qu'ENJOY TRIP pourra répercuter au client les variations des redevances et taxes. Il est également précisé que le client sera redevable de toute(s) nouvelle(s) taxe(s) ou redevance(s) afférente(s) aux prestations offertes qui auront pu être décidés par les lois et règlements français ou étrangers.
Toutefois, conformément à la loi en vigueur, le prix ne peut être révisé qu’au plus tard 20 jours avant la date de début du séjour.
Par ailleurs, en cas de hausse de plus de 8 % du prix, le client a la possibilité de refuser la modification et de résilier le contrat. Lorsque le client
choisit de résilier le contrat, il a droit au remboursement de la totalité des sommes versées sans supporter de pénalités, ni de frais.
Article 5 - Annulation de la commande
5.1 Annulation
Le client peut résoudre le contrat à tout moment avant le début du séjour moyennant le paiement de frais d’annulation indiqués ci-dessous.
En cas d’annulation, les sommes d’ores et déjà versées par le client resteront acquises à ENJOY TRIP à titre de frais d’annulation.
Un report est possible et sera la solution privilégiée par ENJOY TRIP et le client si l'annulation se fait avant la date de règlement du solde.
Pour toute annulation après cette date, cette solution ne pourra être envisagée, et les sommes engagées seront perdues.
5.2 Interruption ou non présentation
L’interruption de la prestation réservée par le client ne donnera lieu à aucun remboursement.
Aucun remboursement ne sera effectué dans l’hypothèse où un participant ne se présenterait pas au départ, aux heures et lieux mentionnés par ENJOY TRIP, ou se trouverait dans l’impossibilité de participer au séjour pour une raison quelconque.
Article 6 – Nombre de participants
Le devis est conclu pour un nombre de participants. Celui-ci peut être ajusté jusqu’à 70 jours avant l’événement.
Après cette date, il sera possible d’ajouter d’éventuels participants, selon les possibilités et les conditions de nos collaborateurs.
En cas annulation de certains participants après cette date, aucun remboursement ne pourra avoir lieu.
Article 7 - Responsabilités
7-1 Responsabilités de la société ENJOY TRIP
ENJOY TRIP est garant de la conformité du service vendu, permettant à l'acheteur de formuler une réservation.
ENJOY TRIP n’est pas responsable de faits ou de circonstances relevant de la force majeure, de fait de tiers étranger à la fourniture de prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputable au client.
ENJOY TRIP ne pourra être tenue responsable en cas de fausse déclaration du client sur l’état physique ou sur les aptitudes des participants.
S’agissant des activités, le participant est responsable de ses mouvements et de son itinéraire.
Le client a été informé avant le départ des risques inhérents aux activités. Le client reconnaît avoir connaissance de ces risques et les accepter.
ENJOY TRIP n’est pas responsable de la perte ou détérioration d’objet de valeurs ou mobiliers appartenant au participant.
ENJOY TRIP n’est pas non plus responsable de l’exécution de prestations achetées sur place et non prévues dans les conditions particulières.
7-2 Responsabilités du client et des participants
ENJOY TRIP a remis au client une information complète sur les conditions de participation.
En acceptant ces conditions générales de vente, le client déclare dégager de toutes responsabilités ENJOY TRIP en cas d'incident de toute nature que ce soit, qui aurait lieu durant l'immersion.
Le client est responsable pécuniairement de toutes les dégradations que les participants pourraient causer lors du séjour.
Le client est responsable de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir aux participants ou aux tiers notamment du fait de l’adoption d’un comportement dangereux ou contraire aux notions rappelées notamment par le prestataire de l’activité.
Le participant s’engage à respecter les lois et règlements en vigueur dans le pays dans lequel il séjourne.
Article 8 : Modification du fait de la société ENJOY TRIP
ENJOY TRIP se réserve le droit d’annuler le départ à une activité si et seulement si la sécurité des participants ne peut pas être assurée, en raison de circonstances exceptionnelles et inévitables. Une telle décision ne peut être prise qu’à l’approche de l'immersion. ENJOY TRIP fera tout son possible pour proposer au client une solution adaptée.
Lorsque, avant le départ, le respect d'un des éléments essentiels du contrat est rendu impossible par suite d'un événement extérieur qui s'impose à ENJOY TRIP, celle-ci doit le plus rapidement possible en avertir le client et informer ce dernier de la faculté dont il dispose soit de résilier le contrat, soit d'accepter la modification proposée par ENJOY TRIP.
Cet avertissement et cette information doivent être confirmés par écrit au client, qui doit faire connaître son choix dans les meilleurs délais. Lorsqu'il résilie le contrat, le client a droit, sans supporter de pénalités ou de frais, au remboursement de la totalité des sommes qu'il a versées ainsi que les indemnités éventuellement prévues par la loi.
Article 9 - Propriété intellectuelle
Tous les documents techniques, produits, dessins, photographies remis au client et aux participants demeurent la propriété exclusive d’Enjoy Trip, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.
Le client et les participants s'engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du fournisseur et s'engagent à ne les divulguer à aucun tiers.
Article 10 - Juridiction compétente
Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pas pu être résolus à l'amiable entre le vendeur et le client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Article 11 - Médiation et règlement des litiges
En cas de difficultés rencontrées sur le lieu du séjour le client est invité à contacter son représentant sur place dont il possèdera son numéro.
En outre, le client peut joindre ENJOY TRIP à l'adresse électronique suivante: info@enjoytrip.fr. Les observations ou réclamations du client sur le déroulement d'un séjour doivent être effectuées par écrit et par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au siège social d'Enjoy Trip dans les 72 heures du retour du séjour.​
En cas de contestation, après avoir saisi le service (après-vente, après-voyage...) et à défaut de réponse satisfaisante ou en l'absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur Du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: http://mtv.travel
Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/
Article 12 : Autorisation
Dans le cadre des séjours sur-mesure avec “option accompagnement & déconnexion” les participants seront filmés et photographiés. ENJOY TRIP pourra ainsi remettre au client un souvenir sur support numérique du séjour.
Dans ce cadre, les participants acceptent d'être photographiés et filmés lors du séjour.
Le client et les participants autorisent ENJOY TRIP à utiliser les images photos et vidéos réalisées lors du séjour. Cette autorisation emporte la
possibilité d’apporter à la fixation initiale de son image toute modification, adaptation ou suppression qu’il jugera utile. ENJOY TRIP pourra
notamment l’utiliser, la publier, la reproduire, l’adapter ou la modifier, seule ou en combinaison avec d’autres matériels, par tous les moyens,
méthodes ou techniques actuellement connues ou à venir.
Cette autorisation est valable pour une utilisation :
- Pour une durée illimitée
- Sur Ies territoires : Monde.
- Sur tous Ies supports matériels et immatériels, en tous formats connus ou inconnus à ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit
exhaustive : support papier (tirages des photographies), catalogues et éditions diverses, CDROM / DVDROM et autres supports numériques,
tout support audiovisuel, notamment cinéma, TV et par tous moyens inhérents à ce mode de communication, internet (incluant Intranet, Extranet,
Blogs, réseaux sociaux), tous appareils de réception confondus (smartphones, tablettes, etc.), médias presse (spots publicitaires télévisuels,
spots publicitaires cinématographiques), supports de communication interne, supports promotionnels (PLV, ILV, campagnes d’affichage en tous lieux, toutes dimensions et sur tous supports (urbain, aéroports, gares, transports en commun, etc.)), supports destinés à la vente (produits de merchandising : cartes postales, posters, tee-shirt, etc.), droit d’intégration dans une autre œuvre / œuvre multimédia.
La présente autorisation d’exploitation du droit à l’image du client est consentie à titre gratuit.
Le client ou le participant qui ne souhaite pas donner son autorisation peut prévenir ENJOY TRIP de façon écrite.​
Le client et les participants consentent également à ce que les collaborateurs puissent utiliser les images du séjour.
Article 13 : Décharge de responsabilité et acceptation des risques
13.1 Risques inhérents à l’activité
Le client reconnait avoir été informé des risques inhérents à la participation au séjour proposée par ENJOY TRIP.
Le client a bien noté que, dans le cadre des activités du séjour, les risques à la participation sont notamment : Blessures dues à des chutes ou autres mouvements (entorse, foulure, fracture, etc.) - Blessures avec objet contondant ou coupant, (branches, matériel, etc.) - Froid ou hypothermie - Blessures résultantes de contact accidentel ou non entre les individus - Contact avec l’eau ou noyade (lors d’activité aquatique ou à proximité d’un cours d’eau), avalanche ou chutes - Brûlures ou troubles dus à la chaleur, allergie alimentaire.
Cette liste n’est pas limitative.
13.2 État de santé
Le client certifie que l’état de santé et les aptitudes physiques des participants leur permettent de participer aux activités sportives ou non proposées par ENJOY TRIP. Il certifie que les participants n’ont pas de pathologie connue ou traitée.
Le client certifie que les participants n’ont pas de problèmes de santé physique, émotionnels ou comportementaux susceptibles de limiter directement ou indirectement sa participation aux activités.
13.3 Acceptation des risques
Le client est conscient qu’une partie des activités prévues par ENJOY TRIP se déroule dans des milieux semi-naturels ou naturels possiblement accidentés, qui, conséquemment, sont plus éloignés des services médicaux. Cet état de fait pourrait entraîner de longs délais lors d’une urgence nécessitant une évacuation, et par conséquent, une possible aggravation de l’état du participant ou de sa blessure. Ayant pris connaissance de ces risques et ayant eu l’occasion d’en discuter avec une personne responsable de l’activité, le client et les participants reconnaissent avoir été informés sur les risques inhérents aux activités et sont en mesure d’entreprendre l’activité ou le séjour en TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE ET EN ACCEPTANT LES RISQUES que peut comporter cette activité. Le client et les participants s’engagent aussi à jouer un rôle actif dans la gestion de ces risques en adoptant une attitude préventive à leur égard ainsi qu’à l’égard des autres personnes les entourant.
13.4 Décharge de responsabilité matérielle
Le client renonce par la présente à toute réclamation, ainsi qu’à toute poursuite en dommage et intérêts pour tous dommages aux biens et matériel appartenant aux participants. (Usure normale, perte, bris, vol.)
13.5 Autorisation à intervenir en cas d’urgence
Le client autorise les collaborateurs ENJOY TRIP présents à prodiguer tous les premiers soins nécessaires. Il autorise également les collaborateurs ENJOY TRIP présents à prendre la décision dans le cas d’un accident à transporter la victime (par ambulance, hélicoptère, garde côtière ou autrement) dans un établissement hospitalier ou de santé communautaire, le tout, s’il y a lieu, à ses propres frais.
Article 14 - Loi applicable
Les conditions générales et particulières constituant le Contrat sont régies par la loi française.
Tout différend entre les parties relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, après essai amiable, sera de la compétence des Tribunaux du siège social de la société.
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Article 15 - Engagement
Le client qui effectue une réservation auprès d'Enjoy Trip déclare être majeur et avoir la capacité juridique à contracter ainsi qu’à respecter les présentes CGV.
Le client s’engage à ce que chaque participant soit majeur.
En cas de présence de personnes mineures, le client s’engage à le notifier à ENJOY TRIP avant la signature du devis.
Les participants mineurs sont autorisés uniquement avec la présence d’un représentant légal.